France Métropolitaine
                                                                                                                                                                                                             
             
♦ Contactez-nous au 09.87.88.87.28
Ouvert du lundi au samedi de 10h00 à 19h00
                                                                                                       Pour trouver un produit spécifique c'est ici:   

Mentions légales:

 

Vous êtes actuellement connecté au site internet https://www.projantes.com

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation.
Nous, nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales:

Le site est la propriété de la société Projantes dont les coordonnées sont les suivantes :

Directeur de publication : Monsieur FORTIER Michael

Site édité par :

 

Société pro-jantes

77 rue jean jaures

62510 Arques

siret:535 274 526 00032

Code APE 4532Z
contact: pro-jantes@outlook.com

Site hébergé par :wifeo
 

Propriété intellectuelle:

La structure générale,ainsi que les textes et les images animées (GIF) ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Projantes.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur www.projantes.com ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite.
Le logo Projantes est une marque déposée et protégée à ce titre par le droit des marques. Il est propriété exclusive de Projantes.
Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Liens hypertextes:

La société PROJANTES autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.projantes.com Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. La société Projantes se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée.

Interdiction de mirroring:

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable:

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dysfonctionnement et virus:

La société Projantes ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Sites liés:

La société Projantes décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. La société PROJANTES décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.projantes.com

Informations sur les cookies:

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à la société Projantes de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.

L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
Informations nominatives

Le site www.projantes.com tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations, pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site. Dans ce cas, la société PROJANTES s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de la société PROJANTES et à celui de ses sous-traitants dans l'exercice de leurs missions (l'hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s'interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers l’ensemble ou une partie de ces données personnelles.

Droit d'accès et de rectification:

Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmaster à l'adresse suivante : pro-jantes@hotmail.fr

 
Mon panier



Suivre vos colis

















 
 
 
 
                       
       
♦ Contact ♦ Conditions Générales ♦ Qui sommes nous? ♦ Centre de montage
♦ Mode de livraison et ♦ tarifs ♦ Mentions légales ♦ Ouverture Compte pro
♦ Moyens de paiements ♦ Garantie ♦ Ouverture Compte particulier
♦ Blog ♦ Newsletter ♦ Espace: Pro - Partculier  
 
 
 
©Copyright 2010-2024 projantes.com tous droits réservés déclaration au Cnil N°1920540